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Sélectionnez l'article que vous souhaitez consulter.- 2011-08-10 - L'agrandissement d'une résidence par l'ajout d'un étage
L'exiguïté des terrains en zone urbaine peut limiter ou empêcher l'agrandissement d'une résidence au rez-de-chaussée pour combler les besoins d'espace des ménages attachés à leur habitation et à leur milieu de vie. Pourquoi ne pas considérer alors l'option d'un agrandissement en hauteur par l'ajout d'un étage ? Voyons comment un tel projet de rénovation peut être réalisé.
Première étape: Les démarches auprès de la municipalité
Une fois la décision d'agrandir prise, c'est le temps de passer à l'action. Tout d'abord, il faut vérifier le zonage de l'endroit ou est projeté l'agrandissement et s'assurer qu'il est possible d'y ajouter un second étage au plan urbanistique. Les municipalités sont assez permissives pour ce genre de travaux. Autrement, il est toujours possible de demander une dérogation au zonage ou un changement de zonage. Ces démarches peuvent toutefois retarder la réalisation du projet, jusqu'à six mois ou plus.
Il faut faire dessiner des plans préliminaires par un architecte ou un technologue et les présenter ensuite à la municipalité pour approbation. L'urbaniste peut alors demander des modifications. En général, on exige de respecter les pentes de toit similaires aux autres maisons de la rue. On peut aussi demander une modification dans le type de revêtement extérieur utilisé, sa couleur, sa texture, etc. C'est donc du cas par cas.
Chaque municipalité a ses règlements et ses exigences. Dans le cas des municipalités ou il existe des arrondissements (Québec, Montréal, Saguenay, Longueuil), il est conseillé de téléphoner d'abord au bureau d'arrondissement, qui est l'instance désignée pour s'occuper des questions de zonage. Dans les autres municipalités, il faut souvent communiquer avec le service d'urbanisme. À Laval, par exemple, toute personne désirant un permis doit se rendre en personne au Service d'urbanisme de la ville sur le boulevard Chomedey. Le permis est délivré au coût de 50$ pour les premiers 20,000$ de travaux et 2$ pour chaque tranche de 1,000$ supplémentaire.
Les démarches peuvent se compliquer dans le cas ou la maison est située dans une zone ou un Plan d'implantation et d'intégration architecturale est en vigueur. C'est un règlement qui permet à une ville d'assurer l'intégration et la protection architecturale du milieu bâti. Ce règlement peut se trouver dans une zone patrimoniale, un quartier résidentiel récent et même dans une zone industrielle. Lors de l'examen du permis, un comité donne son opinion sur l'aspect visuel du projet et peut demander des modifications.
Deuxième étape: La vérification de la capacité portante de la maison
Une fois les plans acceptés, l'étape suivante consistera à vérifier la capacité portante de la maison. Normalement, les plans réalisés par le technologue ont déjà permis d'établir si la capacité portante de la maison est suffisante. Parfois, cela prend l'approbation d'un ingénieur en structure.
Dans la plupart des cas, si la structure existante est en bon état, elle pourra supporter un deuxième étage. S'il est possible d'aligner les nouveaux murs du nouvel étage sur les murs du premier, nous n'avons habituellement pas besoin d'ajouter des poutres.
Des surprises peuvent toutefois survenir. Parfois, il faut pieuter pour aller s'appuyer sur le roc lorsque le sol est argileux, afin de renforcer les fondations trop faibles pour supporter la charge d'un étage supplémentaire. Une consolation: cette particularité est constatée avant d'entreprendre les travaux lors de la confection des plans.
Troisième étape: L'exécution des travaux
Après avoir soigneusement planifié ce qu'il faut faire et dans quel ordre, l'entrepreneur peut commencer l'exécution des travaux. D'abord, il lui faut procéder à la démolition du toit. C'est habituellement le menuisier qui s'en occupe. Lors de cette opération, malheureusement, très peu de matériaux sont récupérés.
Il arrive aussi que des surprises surviennent pendant les travaux de démolition. Il faut rajouter 20% au coût initial des travaux. Par exemple, estimons les travaux à 130$ le pied carré pour un projet clé en main. Ce qui revient donc à environ 78,000$ pour l'ajout de 600 pieds carrés. Ce coût n'inclut pas l'aménagement intérieur (ex: la salle de bain, la cuisine ou le walk-in), qui peut varier selon le goût du propriétaire.
Une autre chose peut faire augmenter les coûts. Il s'agit de la nécessité de se conformer au Code national du bâtiment de 2005. Nous devons rendre conforme tout ce que l"on touche dans le bâtiment, même si celui-ci a été construit dans les années 1960. Par exemple, le nombre d'issues doit être suffisant; il doit y avoir, dans certains cas, des séparations coupe-feu.
Lorsqu'on reconstruit, les menuisiers utilisent des fermes de toit préfabriquées et montent les murs eux-mêmes. Il existe, bien sûr, des murs préfabriqués, mais la pupart des menuisiers préfèrent les monter eux-mêmes, car pour eux, c'est une question d'efficacité et d'économie de temps.
Une fois les travaux terminés, l'offre d'une bonne garantie est att
- 2010-12-31 - Quand la qualité de l'air intérieur est impropre à la vie humaine...
La plus grande étanchéité des habitations a rendu nécessaire le traitement de leur air intérieur. D'abord, pour éliminer l'air vicié et les polluants domestiques, puis, pour assurer un apport d'air frais aux occupants et pour protéger les structures contre les moisissures résultant des problèmes d'humidité non contrôlés. Le présent dossier thématique sur le traitement de l'air s'attarde surtout sur le phénomène de la pollution intérieure, les nouvelles exigences, les procédés, les produits et les équipements qui assurent une qualité d'air intérieur des habitations et les nombreuses sources de pollution qui affectent la santé des occupants.
La qualité de l'air intérieur est obtenue par un apport approprié d'air frais et propre qui se mélange naturellement ou mécaniquement mais efficacement à l'air intérieur et par l'évacuation, dans une porportion équivalente, de l'air vicié, prélevé idéalement le plus près possible de sa source d'émission.
Selon un rapport de l'institut national de santé publique du Québec publié en 2006: à travers le monde, le taux de ventilation requis pour les habitations varie, pour la grande majorité des pays, de 0,3 à 0,5 renouvellement d'air à l'heure (rah); il se situe à 0,5 rah dans les pays européens nordiques.
Le même rapport souligne que plusieurs études d'hygiène ont été réalisées dans la première moitié du vingtième siècle. Pour les chercheurs, indique-t-il, ce n'était pas le CO2 lui-même qui était à l'origine de l'inconfort des occupants, mais plutôt les émissions du corps humain, aussi appelées ( bioeffuents ), sources de mauvaises odeurs.
De son coté, l'Observatoire français de la qualité de l'air intérieur a classé l'humidité au premier rang, avant les polluants intérieurs, comme principale cause d'insalubrité en favorisant l'apparition de biocontaminants et de moisissures.
Mais la qualité de l'air intérieur ne repose pas uniquement sur le taux de renouvellement d'air à l'heure et de contrôle de l'humidité, elle dépend aussi des émissions de polluants intérieurs provenant de diverses sources à des fréquences et à des niveaux variables.
Les sources de pollution intérieure
De l'aveu même des scientifiques de l'Institut national de santé publique du Québec, il existe très peu d'études permettant de reconnaître les polluants et d'évaluer leurs effets sur la santé humaine. Plusieurs de nos sources, dont l'Organisation mondiale de la santé, LEED Canada pour l'habitation, Santé Canada, La Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), l'Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et sécurité du travail (IRSST), Ressources naturelles Canada et l'Agence de la santé et des services sociaux des Laurentides, ont toutefois un avis unanime sur les risques de pollution intérieure les plus courants. D'une part, il y a ceux liés à l'utilisation des matérieux ayant servi à la construction de l'enveloppe intérieure du bâtiment, à la finition des surfaces intérieures et à leur effet entre eux, et d'autre part, il y a ceux liés à l'apport insuffisant d'air frais et à l'évacuation tangible de l'air vicié de l'intérieur.
D'autres risques qui pèsent sur la qualité de l'air intérieur proviennent de l'environnement ou de l'utilisation saisonnière de certains équipements, de l'effet combiné du choix de certains matériaux, comme les fenêtres, ou d'un facteur humain ayant pu influencer la qualité de leur installation. Les meubles, les produits chimiques d'usage domestique, les plantes, les animaux domestique, les acariens, la fumée de tabac et le dioxyde de carbone hypothèquent aussi la qualité de l'air intérieur. L'Institut national de santé publique du Québec a identifié trois groupes de contaminants environnementaux dans l'histoire naturelle des maladies: les acariens, les moisissures et les composés organiques volatils (COV), en particulier le formaldéhyde. Toutefois, l'organisme n'a pas inclus les contaminants peu documentés en lien avec la ventilation, tels les allergènes d'animaux, les pollens, le dioxyde d'azote, l'ozone, etc...
Les composés organiques volatils
Les COV sont ceux qui concernent le plus la construction neuve. Ils constituent un groupe de plus de 300 substances organiques présentes sous forme gazeuse ou encore accolées à la surface des particules en suspension, Les matériaux, les produits chimiques et les résidus de combustion sont les sources les plus fréquentes. Ils sont principalement émis par les bois agglomérés, les colles et les peintures. Évidemment, les taux d'émissions sont plus élevés quand les matériaux sont neufs.
Les agents polluants de certains matériaux
Ginette Dupuy, une chercheuse-auteure en biologie de l'habitat a décrit les effets néfastes de certains matériaux sur la qualité de l'air intérieur et pourquoi leur usage doit être évité. D'autres matériaux sont parfois recommandés parce qu'ils sont fabriqués de manière écologique, comme ces bétons dont on a cuit le ciment dans un four spécial chauffé aux pneus recyclés et autres rebuts. Or, ce qui est écologique n'est pas forcément bon pour la santé. En brûlant, les rebuts émettent des dioxines et des furanes qui se combinent au ciment.
Le chauffage
Le chauffage affecte aussi la qualité de l'air de plusieurs façons. À plus de 70oC, il grille la poussière, abaisse le taux d'humidité, favorise la production d'électricité statique au niveau des matériaux synthétiques et déionise l'air. La cuisson de la poussière est malodorante et toxique. L'air pulsé dans des conduits y accumule des poussières, des bactéries et des moisissures si un humidificateur y est intégré.
Le radon
Certains autres risques sont difficiles à prévoir, comme la présence du gaz radon. L'effet du radon sur la santé humaine fait maintenant l'objet d'une attention particulière à l'échelle mondiale. En réponse au problème de rayonnement du radon et de ses effets dévastateurs sur les cellules des poumons, la prochaine version 2010 du Code national du bâtiment reprendra la quatrième directive pour les constructions neuves qui préconise des mesures préventives pour toutes les maisons neuves. Le Code prévoit en effet l'installation d'un système de départ pour l'aspiration des gaz de la construction, et ce, avant même qu'on ait décelé la présence du radon.
Pour les entrepreneurs, le spécialiste consultant en matière de radon et inventeur de la dépressurisation active sous la dalle, Arthur Scott, a mis au point un guide d'atténuation des niveaux de radon qui sera bientôt publié sous l'égide de Santé Canada. Le chercheur à la SCHL, Don Fugler, et un groupe de travail composé d'experts canadiens et internationaux ont par la suite révisé de guide.
Chaque année, le phénomène du radon est responsable directement de la mort de centaines de personnes qui y sont exposées à une concentration suffisamment élevée pendant une certaine période. Il est à noter que la seule ventilation intérieure ne suffit pas pour l'éliminer de la maison.
Les micros particules
Le radon et les micros particules sont des domaines ou on commence à faire plus attention, explique Daniel Aubin, docteur en chimie atmosphérique environnementale. Le problème est bien réel et chacun des acteurs dans la construction des habitations doit prendre part à la solution. On trouve plus de polluants maintenant dans les maisons parce qu'elles sont plus étanches pour des raisons d'économie d'énergie. On y trouve aussi davantage de gaz semi-volatils, de particules, d'humidité, d'allergànes, de poils et de salive de chiens et de chats, de moisissures. Les spécialistes croient que cette pollution pourrait être responsable d'une explosion de l'asthme dans la population, des allergies et même de l'autisme.
Une situation en évolution
Au cours des dernières années, l'industrie de la construction des maisons neuves a fait beaucoup pour réduire certaines sources de pollution de l'air intérieur. Par exemple, la réduction de l'utilisation de matériaux responsables des émissions de COV. Les entrepreneurs achètent de plus en plus des produits du bois comme les planchers et les boiseries certifiées FSC de sources mixtes sans formaldéhyde. Ils utilisent dèjà des peintures écologiques à faible émissivité. Ils scellent également les isolants de fibres derrière une pellicule de plastique. Le problème de condensation dans les fenêtres ( générateur de moisissure ) est réglé par l'emploi de fenêtres à haut rendement énergétique et par l'usage d'échangeurs d'air, de ventilateurs récupérateurs de chaleur ( VRC ) ou de ventilateurs à récupération d'énergie ( VRE ).
Malgré cela, il reste beaucoup de travail de sensibilisation et d'éducation à faire auprès de la population sur le problème de la pollution dans les habitations et les moyens de la réduire et de s'en protéger. Même si les Codes du bâtiment édictent des règles de construction qui changent la manière de construire et d'occuper les habitations, il appartient aux autorités compétentes de mener les campagnes d'information nécessaires à leur bonne compréhension par toute la population.
Source: Québec Habitation Vol. 27 No 6
- 2009-03-31 - Bien identifier la nature des sols pour construire sur du solide
La plupart des matériaux incorporés à la construction d'un bâtiment sont fabriqués par l'homme et leurs propriétés sont connues d'avance. Par contre, il en est autrement des sols qui servent de support aux fondations. Le sol est un matériau dont les propriétés sont prédéterminées par la géologie du site et sont hors du contrôle humain. Il est donc nécessaire de prendre ces propriétés en considération avant même le début des travaux, lors de la planification du projet. En d'autres mots, il faut adapter la construction d'un bâtiment au sol et non l'inverse.
Sous le climat québécois, les fondations des bâtiments sont soumises au cycle de gel et de dégel. De plus, les changements climatiques observés depuis quelques années, notamment les fortes précipitations de pluie hors saison, peuvent avoir un effet sur la stabilité des sols qui, dans certains cas, pourraient causer des tassements ou des glissements de terrain.
Les variations saisonnières du niveau de la nappe phréatique ainsi que les remontées capillaires des eaux souterraines causent également des problèmes de fondation. Cet apport d'humidité considérable dans le sous-sol des habitations est souvent relié au drainage inadéquat des fondations et au phénomène de l'ocre ferreux. Le gonflement du roc (shale), pour sa part, sera associé au phénomène de la pyrite, alors que le retrait des sols, lui, résultera de l'assèchement des argiles.
Les différents types de sols
Un sol est formé de quatre éléments principaux: la matière minérale, la matière organique, l'eau et l'air. La matière minérale est la fraction inorganique d'un sol et se compose de fragments de roches tels que des blocs, des cailloux, du gravier, du sable, du silt ou de l'argile. La matière organique, elle, provient de résidus d'origine végétale et animale en partie décomposée et re-synthétisée. Elle a la propriété d'augmenter la compressibilité du sol. Elle est également une source d'énergie pour les micro-organismes qui vivent dans le sol et l'activité biochimique serait presque nulle sans elle.
Les sols sont classés dans les quatre groupes suivants:
- Les sols grenus, qui contiennent des particules suffisamment grosses pour être visibles à l'oeil nu, tel que les graviers et les sables;
- Les sols fins, qui contiennent des particules invisibles à l'oeil nu, tels que les silts et les argiles;
- Les sols organiques, qui contiennent un pourcentage élevé de matières organiques; ils sont reconnaissables par la présence de feuilles, de racines et de fibres;
- Les remblais, qui sont le résultat de dépôts de matériaux produits par l'homme ou d'origines diverses.
La description d'un échantillon de sol
Afin de bien connaître les propriétés d'un sol, il est important de prélever un échantillon de ce sol et d'en faire une description adéquate. Lors de cette démarche, les caractéristiques suivantes doivent être prises en considération: la forme et la dimension des grains, la composition granulométrique, l'homogénéité, la dureté, l'humidité, la présence de racines oude coquillages, la compacité, la plasticité, la couleur et l'odeur.
Lors de l'examen de l'échantillon de sol, la description doit être effectuée dans cet ordre: nom du sol, granulométrie, gosseur et forme des grains, couleur, odeur, teneur en eau, compacité, structure et appellation locale. Voici un exemple de description que l'on pourrait retrouver dans un rapport d'étude géotechnique: sable silteux avec des traces de gravier et d'argile, bien étalé, gris, humide, dense avec lentilles de silt brun (till). Dans la grande région de Montréal, les sols les plus communs sont l'argile de la Mer de Champlain, le silt, le sable de Joliette et le till.
Les effets des sols sur les fondations
Les effets des sols peuvent se manifester différemment sur les fondations, selon leurs proriétés distinctes. Une description de leurs caractéristiques permet de déterminer les dommages qu'ils peuvent causer aux fondation. En voici un aperçu.
Les argiles
Cohérentes et plastiques, elles ont un coefficient de perméabilité très faible et elles s'assèchent difficilement. Ainsi, elles se désintègrent lentement au contact de l'eau et se fissurent lorsqu'elles sèchent. Elles sont responsables de la plupart des tassements des fondations par le phénomène communément appelé d'assèchement des argiles. Les argiles molles ont également une faible capacité portante et requièrent sont la construction de semelles de fondation surdimensionnées auxquelles de l'acier d'armature est ajouté, soit l'installation de pieux.
Les silts
Les particules qui les constituent sont généralement invisibles. Elles sont peu plastiques et leur texture est rugueuse. Saturés d'eau, les silts se dilatent et peuvent avoir l'effet d'un sable mouvant. Au même titre que les argiles, ils sont responsables des tassements des fondations et peuvent également causer des dommages aux fondations par l'action du gel ( gel par adhérence ou par pénétration ).
Les sables et les graviers
Contrairement aux argiles et aux silts, leurs particules dont le diamètre est supérieur à 2,0mm sont visibles à l'oeil nu. Afin de les distinguer des silts, les sables qu'on qualifie de propres doivent le demeurer lorsqu'un échantillon est mêlé à l'eau, sans quoi ils seront considérés comme contenant du silt. Ces sables sont peu plastiques et même lorsqu'ils sont humides, ils se pulvérisent entre les doigts. Ils représentent un bon support pour les fondations lorsqu'ils sont compactés mais en présence de matière organique ou saturés d'eau, leurs propriétés en sont grandement affectées.
Les sols organiques
Ils se caractérisent par la présenc de feuilles, de racines et de fibres en différents états de décomposition. À leur état humide, ils sont de couleur brun foncé, gris très foncé ou noir et ils sont spongieux au toucher. Ils ne doivent jamais servir de support pour les fondations et sont responsables de tassements lorsqu'ils sont présents, par exemple, sous une couche d'argile.
Les remblais
Ils sont identifiables par leurs couleurs variées et plus foncées. Leurs structures remaniées sont caractérisées par la présence de débris de construction et ne doivent également pas servir d'assises pour les fondations.
Prévenir les conséquences
Bien qu'ils aient une bonne apparence et qu'ils nous semblent homogènes, les sols peuvent parfois réserver de bien mauvaises surprises. Préalablement à la mise en chantier, le constructeur doit posséder toute l'information relative au sol sur lequel il prévoit ériger le bâtiment. À défaut, il aura avantage à recourir aux services d'un consultant en géotechnique et contrôle des matériaux afin de connaître la capacité ortante des sols et concevoir les fondations et le système de drainage pluvial du bâtiment en conséquence. Toutes ces vérifications lui permettront d'être à l'abri du phénomène de pyrite, de radon, d'ocre ferreux et d'autres problèmes caractéristiques des sols québécois.
Source: Magazine Québec Habitation Vol 26 no 1 Février/Mars 2009
- 2008-03-25 - Pendant combien de temps l'entrepreneur est-il responsable pour les vices majeurs ?
Pendant combien de temps l'entrepreneur est-il responsable pour les vices majeurs ?
A: Un an
B: Cinq ans
C: Jusqu'à trois ans après leur découverte
La réponse est C, jusqu'à trois ans après leur découverte.
Tout d'abord, il est important de noter que le droit définit le vice majeur comme étant celui qui entraîne la perte de l'ouvrage. En règle générale, il s'agit d'un vice d'une telle gravité que la pérennité de l'ouvrage s'en trouve compromise. Il ne s'agit pas d'un désordre de peu d'importance et qui ne porte aucunement atteinte à l'intégrité de l'ouvrage ( une vitre cassée, par exemple ).
Le Code civil prévoit spécifiquement la responsabilité de l'entrepreneur, de l'ingénieur et de l'architecte dans les termes suivants:
2118. À moins qu'ils ne puissent se dégager de leur responsabilité, l'entrepreneur, l'architecte et l'ingénieur qui ont, selon le cas, dirigé ou surveillé les travaux, et le sous-entrepreneur pour les travaux qu'il a exécutés, sont solidairement tenus de la perte de l'ouvrage qui survient dans les cinq ans qui suivent la fin des travaux, que la perte résulte d'un vice de conception, de construction ou de réalisation de l'ouvrage, ou, encore, d'un vice du sol.
Une lecture rapide de cet article de loi donne l'impression que la responsabilité de l'entrepreneur en regard des vices majeurs est limitée à cinq ans, Or, il n'en est rien.
En effet, l'article 2118 crée une obligation de garantie qui s'ajoute à celle qui existe en tout temps en vertu des règles habituelles applicables à tout contrat d'entreprise. l'effet de cette disposition est de faire présumer que l'entrepreneur est responsable de la perte de l'ouvrage lorsque la preuve est faite que:
1- l'entrepreneur a dirigé ou surveillé les travaux;
2- qu'il y a perte de l'ouvrage;
3- que la perte est survenue dans les cinq ans de la fin des travaux.
La loi ajoute que c'est alors l'entrepreneur qui doit démontrer qu'il n'est pas responsable de la perte de l'ouvrage. Le demandeur jouit d'un avantage majeur, car la loi lui fait la faveur de responsabiliser l'entrepreneur et d'imposer à ce dernier de convaincre qu'il ne doit pas être tenu responsable.
Faut-il conclure que l'entrepreneur n'est plus responsable si la perte de l'ouvrage survient plus de cinq années après la fin des travaux ? La réponse est non.
C'est alors le régime ( général ) de responsabilité qui s'applique: l'entrepreneur ne sera tenu responsable de la perte de l'ouvrage que s'il est démontré qu'il a commis une faute dans l'exécution de ses obligations contractuelles et que le dommage subi découle de cette faute. Dans ce cas, c'est au demandeur de convaincre le juge de tous les éléments de sa preuve, car il n'a plus le bénéfice de la présomption créée par l'article 2118 du Code civil. Dans cette situation, ce n'est pas à l'entrepreneur de prouver qu'il n'est pas responsable.
Enfin, il faut rappeler qu'en toutes circonstances, le recours doit être intenté dans les trois ans de la découverte du vice ou, lorsqu'il se manifeste graduellement, dans les trois ans de la première manifestation. Il s'agit là du délai de prescription qui s'applique aux recours judiciaires de cette nature.
- 2008-03-15 - Isolation Soufflée
Isolation soufflée, un rendement optimal conditionnel à une installation adéquate.
Si la fibre de verre soufflées se voit de plus en plus concurrencée par sa rivale, la cellulose soufflée, certains entrepreneurs continuent d'en faire usage. Pour plusieurs raisons, ces gens ne jurent que par la fibre de verre. Cette attitude peut résulter d'une méconnaissance en matière d'installation de la cellulose, ce qui a donné lieu à des expériences peu concluantes dans le passé.
Si la cellulose est installée de la bonne façon, elle constitue le meilleur isolant qui soit. La cellulose est écologique et les professionnels constatent l'efficacité supérieure de ce produit.
La ventilation adéquate du grenier est une autre recommandation vitale, ce qui implique l'installation appropriée des déflecteurs. Ces panneaux en carton préviennent l'obstruction des soffites lors du soufflage, permettent une bonne aération de la toiture et empêchent le vent d'éparpiller la cellulose. Certaines maisons ne sont pas pourvues de déflecteurs. Les installateurs devront alors en installer selon les règles de l'art. La ventilation de l'entretoit est aussi importante que l'isolation elle-même. S'il y avait détérioration des lieux en raison d'une ventilation déficiente, il faudrait corriger le problème avant de refaire l'isolation. L'apparition de glaçons sur les toits résulte, bien souvent, d'un manque d'aération plutôt que d'une isolation déficiente.
Tout bon installateur devrait examiner les zones à isoler avant de s'exécuter, particulièrement dans le grenier. Les entretoîts renferment généralement des matelas de laine minérale, lesquels mesurent six pouces d'épaisseur la plupart du temps. S'ils sont toujours en bon état et que les pare-vapeur ont tenu le coup, les installateurs souffleront six pouces d'épaisseur supplémentaires de cellulose, pour ainsi atteindre le facteur R-40. L'épendage doit être égal sur toutes les surfaces soufflées.
- 2008-03-07 - Encore l'erreur inexcusable !
Le code civil énonce que l'erreur vicie le consentement d'une partie à un contrat lorsqu'elle orte sur un élément essentiel. Toutefois, une erreur que l'on peut qualifier d'inexcusable ne peut pas constituer un vice de consentement.
Dans un dossier où une série de fenêtres et de portes patio avaient été remplacées sur un immeuble résidentiel, l'entrepreneur réclamait le coût relatif à une porte patio supplémentaire que le client refusait de lui payer au motif qu'elle faisait partie de la soumission de l'entrepreneur. Dans les faits, cette porte patio n'était pas d'une grandeur standard, de telle sorte que l'entrepreneur avait été dans l'obligation d'en acheter une nouvelle pour remplacer la première porte qu'il avait commandée de son fournisseur.
Les prétentions de l'entrepreneur
L'entrepreneur alléguait que, lors de l'inspection précédant la préparation de sa soumission, il n'avait pas pu constater que la porte patio concernée était de dimensions plus petites, n'ayant pu voir la différence lorsqu'il avait visité le bâtiment. Il affirmait de plus qu'au moment de prendre les mesures sur une partie du bâtiment, il avait cru que toutes les autres portes patio de l'immeuble étaient de semblables dimensions, ce qui l'avait alors induit en erreur.
Les allégations du client
De son coté, le client soutenait que l'entrepreneur, en tant qu'expert du domaine de la construction, se devait de prendre toutes les mesures jugées utiles dans les circonstances et ne pas se fier à un simple examen visuel. Il ajoutait que l'entrepreneur, lors de sa visite des lieux, avait eu la possibilité d'accéder à toutes les unités résidentielles de l'immeuble et de prendre toutes les mesures s'avérant nécessaires, d'où le refus du client de payer pour une autre porte supplémentaire.
Décision du tribunal
Sur cet élément de la réclamation de l'entrepreneur, le tribunal se prononce comme suit:
Il s'agit là d'une situation qui met en cause le principe d'erreur inexcusable. l'entrepreneur avait accès à toutes les unités résidentielles de l'immeuble. Il pouvait prendre toutes les mesures que son expérience lui dictait de prendre dans les circonstances, ce qu'il a omis de faire en partie. De plus, il était conscient que certaines dimensions n'étaient pas standard. Il s'agit là d'une erreur inexcusable dont le client n'a pas à faire les frais. En conséquence, la réclamation de l'entrepreneur est rejetée.
- 2008-01-27 - Ma maison, un citron... !
Ma maison un citron... ! Mais mon inspecteur préachat m'avait dit que tout était beau !
L'inspection préachat n'est pas réservée exclusivement à des gens ayant une formation ou des qualifications particulières. Aucun ordre professionnel ne régit les inspecteurs préachat. Cela signifie que rien ne garantit que la personne, qui se dit ( inspecteur préachat ), possède les qualifications nécessaires afin de rendre un service d'inspection préachat. Il est donc important de bien s'enquérir de la formation et de la compétence professionnelle de l'inspecteur que l'on désire engager.
Les obligations de l'inspecteur préachat:
Ayant un contrat de service, l'inspecteur est tenu d'agir au mieux de l'intérêt de son client, avec prudence et diligence, en plus de devoir agir conformément aux usages et règles de l'art. Il s'agit donc une obligation de moyen.
La responsabilité de l'inspecteur préachat ne sera pas automatiquement engagée lorsque les acheteurs, ayant préalablement fait appel à ses services, découvrent un vice suite à la prise de possession de leur nouvelle demeure.
L'inspecteur sera tenu responsable lorsque les acheteurs auront démontré que le vice existait au moment de l'inspection et qu'un inspecteur prudent et diligent, placé dans les mêmes circonstances, aurait découvert ce vice.
L'inspection préachat est une inspection générale visuelle et non pas une expertise. L'inspecteur à donc l'obligation de constater les vices apparents et d'apporter une attention particulière à tout indice pouvant laisser présager un vice ou une défectuosité importante. Il devra identifier les vices apparents d'un immeuble, ou de ses composantes visibles, qui affectent la valeur ou l'usage de la résidence; il devra découvrir les indices de bris et les défauts. Il devra, de plus, informer convenablement le client et référer ce dernier à un spécialiste, en cas d'un doute quant à l'existence d'un vice.
L'indemnisation du préjudice:
Longtemps, les tribunaux ont octroyé le coûts des réparations nécessaires pour réparer le vice apparent, moins dépréciation et ce, sans effectuer une analyse approfondie des dommages réellement subis.
Récemment certaines décisions tiennent compte, pour l'analyse des dommages, des différentes circonstances et facteurs ayant entouré la transaction immobilière.
Par exemble, les tribunaux pourront tenir compte du fait que l'acheteur avait eu un coup de foudre pour la résidence et désirant absolument l'acquérir. Dans ce cas, les dommages accordés à cet acheteur pourraient êtres moindres qu'ils ne l'auraient été pour un acheteur qui n'aurait pas éprouvé ce coup de foudre.
- 2007-08-29 - Le conseil du beau-frère
Malfaçon ou non ?
Lors d'une récente réunion familiale, l'entrepreneur raconte à son beau-frère préféré qu'il a reçu une plainte d'un client concernant une maison neuve qu'il a construite. Le client a dénoncé des malfaçons qui selon lui, affectent son bâtiment.
Le beau-frère, toujours heureux de donner son opinion sur tout, conseille l'entrepreneur de ne pas s'inquiéter, puisque tant que la malfaçon ne porte pas atteinte à la qualité, à la sécurité ou à l'utilisation du bâtiment, elle n'est pas couverte par La Garantie des maisons neuves.
Malheureusement, la remarque du beau-frère n'est plus pertinente: depuis le 7 août 2006, cette disposition a complètement disparu du Règlement, doit maintenant se définir comme étant une déficience d'un des matériaux ou de l'exécution des travaux. Le Plan de garantie ne fait plus de distinction, qu'il y ait atteinte ou non à la qualité, à la sécurité ou à l'utilisation du bâtiment, et ce, peu importe ce qu'en pense le beau-frère!
- 2007-08-07 - Réalisez votre rêve... Terrain ou Construction...
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- 2007-07-15 - Le conseil du beau-frère
Le client a-t-il toujours raison ?
Lors d'un souper de famille, vous racontez à votre beau-frère que vous avez obtenu un contrat pour effectuer des travaux de rénovation au sous-sol d'une résidence. Au moment d'effectuer les travaux, vous avez découvert plusieurs fissures sur le mur de fondation. Vous avez donc informé votre client de votre découverte et des travaux supplémentaires à effectuer. À votre grande surprise, votre client vous a tout simplement dit de ne pas vous en faire et d'effectuer vos travaux malgré tout. Vous ne lui avez pas mentionné l'impact que pourraient avoir de telles fissures, par exemple des infiltrations d'eau ou encore l'apparitioin de moisissures. Votre beau-frère croit que vous avez bien fait de ne rien lui dire, puisque le client a toujours raison et à tirre d'entrepreneur, vous n'avez qu'à écouter votre client.
Sachez qu'il est préférable de refuser d'exécuter des travaux lorsque vous savez que vous ne serez pas en mesure d'honorer votre obligation de résultat.
De plus, si vous écoutez votre beau-frère, vous risquez de vous retrouver sous une avalanche de recours judiciaires. En effet, l'entrepreneur a l'obligation de résultat envers les travaux qu'il exécute et d'informer le client des risques encourus. Si celui-ci désire tout de même que vous exécutiez les travaux, un document doit être rédigé énonçant expressément: les risques et conséquences pouvant survenir à la suite de sa décision, que vous l'avez valablement informé des risques et conséquences et qu'il reconnaît les avoir compris et ne vous tiendra pas responsable de tout préjudice pouvant en découler. Une telle clause est difficle à rédiger sans l'aide d'un avocat et n'empêchera pas le client, malgré l'acceptation d'une telle clause, de vous poursuivre et le tribunal pourra tout de même retenir votre responsabilité.